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Marques déposées par monsieur ROGER Dominique
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Meublé de tourisme “ le Val de Loire ”
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Meublé de tourisme “ le Val de Loire ”
M. ROGER Dominique

Numéro de dépôt :
4249318
Date de dépôt :
15/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/02/2026
Meublé de tourisme “ le Val de Loire ” de ROGER Dominique

Présentation de la marque Meublé de tourisme “ le Val de Loire ”

Déposée le 15 février 2016 par monsieur ROGER Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Meublé de tourisme “ le Val de Loire ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est monsieur ROGER Dominique domicilié(e) 48 boulevard des PRES - 37510 - BALLAN MIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROGER Dominique domicilié(e) 48 boulevard des PRES - 37510 - BALLAN MIRE - France.

La marque Meublé de tourisme “ le Val de Loire ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Meublé de tourisme “ le Val de Loire ” arrivera à expiration en date du 15 février 2026.


M. ROGER Dominique - 48 boulevard des PRES - 37510 - BALLAN MIRE - France


M. ROGER Dominique - 48 boulevard des PRES - 37510 - BALLAN MIRE - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Services de traiteurs ; mise à disposition de terrains de camping.